Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DNA TOOLS
ECOLE DE L'ADN Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3349035
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2015
DNA TOOLS de ECOLE DE L\'ADN

Présentation de la marque DNA TOOLS

Déposée le 15 mars 2005 par l'association loi 1901 ECOLE DE L'ADN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DNA TOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 ECOLE DE L'ADN domicilié(e) Muséum de NÎMES, 19, grand rue,30015 NÎMES CEDEX 1 - 30015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 683 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLE DE L'ADN domicilié(e) BP 81295,30015 NÎMES CEDEX 1 - 30015 - France.

La marque DNA TOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DNA TOOLS est expirée depuis le 15 mars 2015.

ECOLE DE L'ADN a également déposé les autres marques suivantes : Ecole des Biotechnologies , École de l'ADN Nîmes , PRINTEMPS DES CHERCHEURS


ECOLE DE L'ADN Association loi 1901 - Muséum de NÎMES, 19, grand rue,30015 NÎMES CEDEX 1 - 30015 - France - SIREN 434683587


ECOLE DE L'ADN - BP 81295,30015 NÎMES CEDEX 1 - 30015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Préparations biologiques et chimiques destinées aux sciences. Supports d'enregistrement magnétiques, disques optiques. Matériels d'instruction et d'enseignement (kits pédagogiques à l'usage des enseignants du secondaire et du supérieur). Entreposage de supports de données et de documents stockés électroniquement.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.